Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PANEXMOD
Numéro de dépôt :
1450985
Date de dépôt :
22/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/1998
Présentation de la marque PANEXMOD
Déposée le 22 février 1988 par AZOULAY David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANEXMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PANEXMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANEXMOD est expirée depuis le 22 février 1998.
AZOULAY David a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30